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Résolution : création de la commission des projets spéciaux

Résolutions Création de la commission des projets spéciaux Discussion
La seule version faisant foi est la version originale en anglais.

1. La commission des projets spéciaux se composera au commencement des personnes suivantes, désigné sous le nom de « membres » :

  • m : utilisateur : Anthere
  • m : utilisateur : Jakob_Voss
  • m : utilisateur : Danny
  • Aurevilly
  • Oscar
  • m : utilisateur : Cormac
  • Andrew Lih
  • Muriel
  • en : Utilisateur : SJ

2. Le président de la commission sera choisi parmi ses membres par ses membres.

3. Des membres peuvent être ajoutés ou enlevés par une voix du commission spécial de projet.

Amendement au §3 (insertion) : la commission déterminera le nombre de membres qui constitueront un quorum, qui ne sera pas moins des deux-tiers des membres votants de la commission.

4. La commission essaiera de faire un rapport au conseil comme prévu pour le 11 février. Le rapport comportera les règles de procédure de la commission, les sous-commissions, la nomination d'un ou plusieurs individus pour organiser les sous-commissions ainsi que les secteurs confiés à des délégations.

5. La commission se réunira le premier et le troisième dimanche de chaque mois à une heure non spécifiée.

6. Les résolutions de la commission seront proposées pas plus tard que minuit UTC le mardi précédant la réunion régulière et votées lors de cette réunion.

7. Tout vote manquant sera compté comme abstention.

8. Les résolutions rejetées peuvent être reproposées deux semaines après le vote avec une proposition mise à jour en prenant en compte les raisons pour lesquelles elle a été à l'origine rejetée.


Tous les membres du conseil ont voté le 15 février 2006 en faveur de la présente résolution avec l'amendement au §3 au sujet du quorum.